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Le site www.verlin-demain.com est édité par :
Verlin demain, dont le siège social est
Mairie de Verlin 7 route de Saint-Julien 89330 Verlin.

Directeur de publication du site : Gilles-Maxime Poiblanc, maire de la commune de Verlin
Administrateur : Agnès Grima
Rédacteur/s : Agnès Grima
, Muriel Bevre
Photographe : Agnès Grima
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Le site www.verlin-demain.com est hébergé par :
OVH RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045
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N° TVA : FR 22 424 761 419
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Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète et transparente, conformément à l'esprit de Verlin demain .
La présente charte peut être modifiée par Verlin demain à tout moment. Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.

I - Présentation du site Internet www.verlin-demain.com

Le site Internet www.verlin-demain.com a pour objet de vous fournir une information complète et de répondre à vos questions sur l'administration et l'organisation de la commune de Verlin. Il est également un relais de la vie locale.


II - Utilisation du site Internet www.verlin-demain.com

Qualité des informations :
Verlin demain apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.verlin-demain.com des informations de qualité.
Verlin demain ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de ces informations. Ainsi, Verlin demain, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

Accès au site Internet www.verlin-demain.com :
Verlin demain ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l'impossibilité d'y accéder.

Distribution d'un courriel :
Verlin demain ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d'un courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

Lien vers d'autres sites de l’Internet :
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Bien que le choix des liens vers des sites extérieurs ait fait l'objet de soin et de vigilance, Verlin demain ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites extérieurs. Il ne peut supporter une quelconque responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles sur ou à partir de ces sites extérieurs.
Verlin demain ne saurait être tenu pour responsable des agissements ou des éventuelles omissions de ses partenaires.
Nous vous invitons à prendre connaissance le cas échéant de la charte d'accueil de ces sites lors de votre première visite.

III - Propriété intellectuelle

Les informations délivrées sur le site Internet www.verlin-demain.com ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.
Le contenu textuel du site est à disposition sous licence Creative Commons, Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 2.0, l’habillage graphique est à disposition sous licence libre CeCILL.
En outre, le logo de Verlin demain, les illustrations et photos présents sur notre site sont protégés par le Code de la Propriété intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée. Les photos des galeries, hormis « Verlin d'autrefois » sont gracieusement mises à disposition de Verlin demain par Agnès Grima qui en reste la propriétaire.
De manière générale, Verlin demain ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site www.verlin-demain.com.

IV - Respect de votre vie privée

Collecte de vos données personnelles :
Lors de vos visites sur le site Internet www.verlin-demain.com, Verlin demain peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier ou d'améliorer le portail et d'être à votre écoute.
Lorsque vous nous contactez par courriel par l'intermédiaire de la rubrique Contactez-nous ou par toute autre rubrique équivalente.

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Date de création :01/11/2015 18:58 Dernière modification :01/11/2015 18:58 Hyperlien  Prévisualiser...  Imprimer... 

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